Délibérations Archive

Délibérations Files

DCM 2015-49 Adoption du projet de modification simplifiée n°2 du PLU

Updated on 01 décembre 2015

  • Adoption du projet de modification simplifiée n°2 du PLU

DCM 2015-48 Décision modificative budgétaire n°2

Updated on 01 décembre 2015

  • Décision modificative budgétaire n°2

DCM 2015-47 Nom du nouveau groupe scolaire

Updated on 01 décembre 2015

  • Nom du nouveau groupe scolaire

DCM 2015-46 Plan de financement Réseau Eclairage public R11

Updated on 01 décembre 2015

  • Plan de financement Réseau Eclairage public R11

DCM 2015-45 Création de 7 emplois en contrats aidés

Updated on 01 décembre 2015

  • Création de 7 emplois en contrats aidés

DCM 2015-44 Création d'un poste permanent d'adjoint d'animation 2ème classe à temps non complet

Updated on 01 décembre 2015

  • Création d'un poste permanent d'adjoint d'animation 2ème classe à temps non complet

DCM 2015-43 Nouveaux rythmes scolaires et ALSH périscolaires

Updated on 01 décembre 2015

  • Nouveaux rythmes scolaires et ALSH périscolaires
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