Délibérations Archive

Délibérations Files

DCM n°2014-34

Updated on 13 mai 2014

  • Recrutement d'un agent vacataire

DCM n°2014-33

Updated on 13 mai 2014

  • Désignation de 3 conseillers municipaux au CA de la HALTE GARDERIE

DCM n°2014-32

Updated on 13 mai 2014

  • Désignation de 3 conseillers municipaux au CA de la MJC

DCM n°2014-31

Updated on 13 mai 2014

  • Désignation d'un délégué titulaire et d'un suppléant au S.I.E.E.P de Haute Corse

DCM n°2014-30

Updated on 13 mai 2014

  • Création des commissions municipales

DCM n°2014-29

Updated on 13 mai 2014

  • Liste de contribuables Commission communale des impôts directs

DCM n°2014-28

Updated on 13 mai 2014

  • Désignation des membres caisse des écoles

DCM n°2014-27

Updated on 13 mai 2014

  • Fixation du nombre de membres au CCAS et désignation des membres

DCM n°2014-26

Updated on 13 mai 2014

  • Désignation des membres titulaires et supplémants à la CAO

DCM n°2014-25

Updated on 13 mai 2014

  • Déliberation pour le versement des indemnités de fonctions au Maire, aux adjoints, au conseillers
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