Délibérations Archive

Délibérations Files

DCM 2015-07 Expropriation des parcelles B1521 et B1522 par le Conservatoire du Littoral

Updated on 11 février 2015

  • Expropriation des parcelles B1521 et B1522 par le Conservatoire du Littoral

DCM 2015-06 Marchés à procédure adaptée passés en 2014 en vertu de la délégation de pouvoirs

Updated on 11 février 2015

  • Marchés à procédure adaptée passés en 2014 en vertu de la délégation de pouvoirs

DCM n° 2015-05 DCM 2015-05 Schéma Départemental d'Acceuil des Gens du Voyage

Updated on 11 février 2015

  • DCM 2015-05 Schéma Départemental d'Acceuil des Gens du Voyage

DCM n° 2015-04 Création de 2 salles de cinéma DSP

Updated on 11 février 2015

  • Création de 2 salles de cinéma DSP

DCM n° 2015-03 Création d'emplois non permanents d'adjoints d'animation territoriaux 2ème classe à temps complet ALSH primaire et maternelle vacances d'hiver et de printemps

Updated on 11 février 2015

  • Création d'emplois non permanents d'adjoints d'animation territoriaux 2ème classe à temps complet ALSH primaire et maternelle vacances d'hiver et de printemps

DCM n° 2015-01 Exécution du Budget avant son vote Section Investissement

Updated on 11 février 2015

  • Exécution du Budget avant son vote Section Investissement

DCM n° 2015-02 Recrutement d'un vacataire au service Fiscalité

Updated on 11 février 2015

  • Recrutement d'un vacataire au service Fiscalité

DCM n° 2014-49

Updated on 29 janvier 2015

  • Nouveaux rythmes scolaires et ALSH recrutement vacataires et conventions

DCM n° 2014-48

Updated on 29 janvier 2015

  • Création d'un comité de rédaction

DCM n° 2014-60

Updated on 29 janvier 2015

  • Commision d'accessibilité des personnes handicapées
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